Les "conditions générales et particulières" d'une Série de Notes sont un document reprenant les règles qui s'appliquent à la Série de Notes concernée et détaillant les risques pris par l'investisseur. Ce document reprend également les conditions de l'offre.


Attention, ce document ne constitue ni une note d'information, ni un prospectus au sens de la réglementation belge. Ce document ne fait donc l'objet d'aucune vérification - ni a priori, ni a posteriori - de la part de la FSMA. En effet, suite à un assouplissement de la réglementation intervenu le 21 juillet 2018, mozzeno n’est plus soumise à l'obligation de publier un prospectus ou une note d'information. mozzeno publie toutefois de sa propre initiative, pour chaque série de notes, un document reprenant les informations principales relatives à l'offre.